L’analyse des risques en matière de Sécurité, Santé au travail et Environnement comprend des risques génériques liés aux activités industrielles et des risques spécifiques liés aux activités propres des Fournisseurs et Filiales.
Comme pour toute activité de production (fabrication et conditionnement), de distribution, de recherche et d’administration générale, le Groupe et ses Fournisseurs sont exposés à des enjeux de sécurité et d’environnement.
En s’appuyant sur le travail de prévention de risques en matière de Sécurité, Santé au travail et Environnement mené par L’Oréal depuis de nombreuses années, les risques majeurs mentionnés ci-dessous ont été identifiés. Sur cette base, les Filiales et Fournisseurs doivent décliner au niveau de chacun de leurs sites les mesures destinées à prévenir les risques identifiés dans le présent Plan de vigilance (ci-après le « Système de prévention »).
Les Filiales réalisent leur propre analyse de risques basée sur la liste de risques ci-dessous, notamment le risque incendie qui est encadré par des normes très strictes de prévention des incendies (norme de la National Fire Protection Association).
En complément des risques génériques, les Filiales identifient les risques spécifiques liés notamment à l’activité de production cosmétique. Ainsi, par exemple, les risques physiques font l’objet d’études SHAP (Safety Hazards Assessment Procedure) qui permettent d’identifier, globalement et pour chacun des postes de travail, les dangers, afin d'en évaluer les risques et la mise en place des moyens de contrôle nécessaires. De la même façon, les risques environnementaux font l’objet d’une analyse qui permet de caractériser les aspects et impacts des activités du site sur son environnement et de mettre sous contrôle ceux qui conduisent à des impacts potentiellement graves sur l’air, les sols, l’eau, la biodiversité et les ressources.
Cette analyse environnementale est mise à jour régulièrement par chacun des sites des Filiales et à chaque fois qu’un changement significatif intervient. Si des risques significatifs sont identifiés ou si les réglementations ou standards L’Oréal imposent des exigences spécifiques, une évaluation plus détaillée est effectuée pour les activités concernées. Des plans d’actions adaptés, voire des actions immédiates si nécessaire, sont mis en œuvre pour réduire ces risques significatifs à un niveau acceptable.
En ce qui concerne les rejets dans l’eau, chaque site industriel a mis en place un dispositif d’autosurveillance représentatif des effluents rejetés (suivi des paramètres réglementés et contractuels : la demande chimique en oxygène (DCO), la demande biochimique en oxygène (DBO), etc.). Cette autosurveillance est un outil de détection des risques de dépassement des seuils réglementaires qui permet d’anticiper les éventuelles non-conformités et d’initier les actions correctives. En outre, 31 usines de L’Oréal disposent de leur propre station de traitement des effluents et L’Oréal poursuit l’installation de telles stations.
Les risques de sécurité des procédés sont analysés selon la méthodologie HAZOP (HAZard and OPerability analysis) qui met l’accent sur les conditions opératoires ou AMDEC (Analyse des Modes de Défaillances, de leurs Effets et de leur Criticité) qui permet d’analyser les risques liés aux défaillances du procédé aux différentes étapes de la production.
Les résultats et les moyens de mise sous contrôle des risques industriels et spécifiques sont synthétisés dans le programme GHAP (Global Hazard Assessment Procedure).
Les Fournisseurs, outre leur propre analyse de risques, s’appuient a minima sur les risques listés dans la grille d’audit fournie par L’Oréal à la signature de la lettre comprenant les engagements éthiques (voir le paragraphe 4.3.1.2.1. « Diligence raisonnable : sélection et évaluation des fournisseurs stratégiques » du présent document), pour mettre en place les moyens de prévention adaptés sur chaque site concerné. Cette grille a été établie selon la liste des risques majeurs décrits ci-dessous et s’applique lors des audits de référencement et de suivi.
Si la nature propre de l’activité des Fournisseurs nécessite l’identification de risques spécifiques et/ou des mesures de prévention additionnelles, les Fournisseurs sont tenus de déployer ces mesures additionnelles conformément aux meilleures pratiques de leur industrie.
Par exemple, dans l’activité de sous-traitance de produits finis, les risques spécifiques peuvent notamment concerner :
Dans le cas particulier des fournisseurs sous-traitants de production ou stockage d’aérosols, poudres décolorantes, produits inflammables, les sites font l’objet d’analyses de risques spécifiques concernant la sécurité des procédés.
(i) Risques liés aux bâtiments et à l’utilisation d’équipements :
