Afin de faciliter la lecture du Document d'Enregistrement Universel, la table thématique suivante permet d’identifier les principales informations prévues par l'Annexe 1 du Règlement européen délégué n° 2019/980 complétant le Règlement européen n°2017/1129.
| Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen délégué n° 2019/980 | Pages |
|---|---|
| 1. Personnes responsables | 1. Personnes responsables Pages
|
| 1.1. Nom et fonction des personnes responsables | 1.1. Nom et fonction des personnes responsables Pages 430 |
| 1.2. Déclaration des personnes responsables | 1.2. Déclaration des personnes responsables Pages 431 |
| 1.3. Déclaration du rapport d'expert | 1.3. Déclaration du rapport d'expert Pages N/A |
| 1.4. Informations provenant de tiers | 1.4. Informations provenant de tiers Pages 22-24 |
| 1.5. Déclaration sans approbation préalable de l'autorité compétente | 1.5. Déclaration sans approbation préalable de l'autorité compétente Pages 1 |
| 2. Contrôleurs légaux des comptes | 2. Contrôleurs légaux des comptes Pages 430 |
| 3. Facteurs de risque | 3. Facteurs de risque Pages 158-167 |
| 4. Informations concernant l’émetteur | 4. Informations concernant l’émetteur Pages 378- 380 |
| 4.1. Raison sociale et nom commercial | 4.1. Raison sociale et nom commercial Pages 378 |
| 4.2. Lieu et numéro d’enregistrement et identifiant d'entité juridique (LEI) | 4.2. Lieu et numéro d’enregistrement et identifiant d'entité juridique (LEI) Pages 378 |
| 4.3. Date de constitution et durée de vie | 4.3. Date de constitution et durée de vie Pages 378 |
| 4.4. Siège social, forme juridique, législation applicable, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone du siège social, et site web | 4.4. Siège social, forme juridique, législation applicable, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone du siège social, et site web Pages 378, quatrième de couverture |
| 5. Aperçu des activités | 5. Aperçu des activités Pages
|
| 5.1. Principales activités | 5.1. Principales activités Pages 14-17 |
| 5.2. Principaux marchés | 5.2. Principaux marchés Pages 22-24 |
| 5.3. Événements importants | 5.3. Événements importants Pages 43-45, 339, 399 |
| 5.4. Stratégie et objectifs | 5.4. Stratégie et objectifs Pages 2-3, 14-17, 48-49 |
| 5.5. Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets, licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication | 5.5. Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets, licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication Pages 26-29, 166 |
| 5.6. Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle | 5.6. Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle Pages 22-24 |
| 5.7. Investissements | 5.7. Investissements Pages
|
| 5.7.1. Investissements importants réalisés | 5.7.1. Investissements importants réalisés Pages 35, 46 |
| 5.7.2. Investissements importants en cours ou pour lesquels des engagements fermes ont déjà été pris | 5.7.2. Investissements importants en cours ou pour lesquels des engagements fermes ont déjà été pris Pages 338 |
| 5.7.3. Informations concernant les coentreprises et les entreprises dans lesquelles l'émetteur détient une part de capitalsusceptible d'avoir une incidence significative sur l'évaluation de son actif/passif, de sa situation financière ou de ses résultats | 5.7.3. Informations concernant les coentreprises et les entreprises dans lesquelles l'émetteur détient une part de capitalsusceptible d'avoir une incidence significative sur l'évaluation de son actif/passif, de sa situation financière ou de ses résultats Pages 340-342, 365-367 |
| 5.7.4. Questions environnementales pouvant influencer l'utilisation des immobilisations corporelles | 5.7.4. Questions environnementales pouvant influencer l'utilisation des immobilisations corporelles Pages 47-49, 164-165,178, 179 - 228, 337 |
| 6. Structure organisationnelle | 6. Structure organisationnelle Pages
|
| 6.1. Description sommaire du Groupe | 6.1. Description sommaire du Groupe Pages 14-17, 40-41 |
| 6.2. Liste des filiales importantes | 6.2. Liste des filiales importantes Pages 340-342, 365-367 |
| 7. Examen de la situation financière et du résultat | 7. Examen de la situation financière et du résultat Pages
|
| 7.1. Situation financière | 7.1. Situation financière Pages
|
| 7.1.1. Évolution et résultat des activités de l'émetteur | 7.1.1. Évolution et résultat des activités de l'émetteur Pages 14-18, 36-46, 285-290, 348-351 |
| 7.1.2. Évolution future probable des activités de l'émetteur et ses activités de recherche et développement | 7.1.2. Évolution future probable des activités de l'émetteur et ses activités de recherche et développement Pages 26-29 |
| 7.2. Résultat d’exploitation | 7.2. Résultat d’exploitation Pages 40-46, 285, 348 |
| 8. Trésorerie et capitaux | 8. Trésorerie et capitaux Pages
|
| 8.1. Informations sur les capitaux | 8.1. Informations sur les capitaux Pages 287-289, 349-350 |
| 8.2. Source et montant des flux de trésorerie | 8.2. Source et montant des flux de trésorerie Pages 290, 351 |
| 8.3. Informations sur les conditions d’emprunt et la structure de financement | 8.3. Informations sur les conditions d’emprunt et la structure de financement Pages 22, 45, 322-324,334 |
| 8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sur les activités de la Société | 8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sur les activités de la Société Pages 322-323, 334 |
| 8.5. Sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les investissements sur lesquels la Direction a pris des engagements fermes et les immobilisations corporelles planifiées | 8.5. Sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les investissements sur lesquels la Direction a pris des engagements fermes et les immobilisations corporelles planifiées Pages 42 |
| 9. Environnement réglementaire | 9. Environnement réglementaire Pages 28, 31, 37, 160,165-166, 178 |
| 10. Informations sur les tendances | 10. Informations sur les tendances Pages
|
| 10.1. Principales tendances et changement significatif de performance financière du groupe depuis la fin du dernier exercice | 10.1. Principales tendances et changement significatif de performance financière du groupe depuis la fin du dernier exercice Pages 45 |
| 10.2. Evènement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives | 10.2. Evènement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives Pages 45 |
| 11. Prévisions ou estimations du bénéfice | 11. Prévisions ou estimations du bénéfice Pages N/A |
